Conditions Générales de Ventes

1- Ces conditions générales de vente s'appliquent entre la société

E-TRADING SYSTEM (Llc), The Naaman's Building 206 - 3501 Silverside Road - WILMINGTON 19810 USA

et l'auteur de la commande (vous) et sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sous réserve de mise en ligne. En validant votre commande, vous acceptez l'intégralité de ces conditions.

2- E-TRADING SYSTEM (Llc) développe une ligne de produits et les propose à la vente. La vente de ces produits n'entraîne pas de transfert de droit de propriété intellectuelle et de copyright.

3- Les produits proposés sont susceptibles d'être modifiés. Les photographies et le texte d'accompagnement ne sont pas contractuels.

4- La livraison s'effectue par la poste, du Lundi au Samedi, en COLISSIMO Suivi :
a. Europe
- en général sous 8 jours ouvrés.
b. Reste du monde et DOM-TOM
- Les frais de douane sont à la charge de l\auteur de la commande.
c. Les frais de livraison sont offerts pour toute commande supérieure à 120 euros.
d. E-TRADING SYSTEM (Llc) dégage toute responsabilité quant à l'acheminement en temps des colis.

5- Nos prix s'entendent TTC pour l'Union européenne et pour les autres destinations.

6- Les commandes sont enregistrées dans les limites des stocks disponibles (nous vous informerons par e-mail de tout problème de disponibilité) et traitées à réception de votre règlement complet.

7- Vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrés à compter du jour de la réception de la commande pour nous les retourner en vue d'un échange ou d'un remboursement par E-TRADING SYSTEM (Llc). Les marchandises doivent être retournées complètes, en parfait état, et à vos frais, accompagnées de la facture, en vue d'un remboursement ou échange.

8- Le transfert de propriété au profit de l'acquéreur se fera après règlement par celui-ci de l'intégralité de sa commande. En revanche, le transfert des risques s'effectuera dès que les produits commandés auront quitté nos locaux.

9- Les produits sont conformes à la législation française.

10- Nous nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que, et sans limitation, les catastrophes, grèves, incendies, inondations, défaillance ou panne de matériel, des moyens de transport, de communication ou du fait de vos agissements. E-TRADING SYSTEM (Llc) ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles restrictions concernant la législation de ce produits dans le pays de destination.

11- Tout litige éventuel sera de la compétence de la juridiction du siège social de E-TRADING SYSTEM (Llc).

 
   
   
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