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Conditions
Générales de Ventes
1- Ces conditions générales de vente s'appliquent
entre la société
E-TRADING SYSTEM (Llc), The Naaman's Building 206 - 3501 Silverside
Road - WILMINGTON 19810 USA
et l'auteur de la commande (vous) et sont susceptibles d'être
modifiées à tout moment, sous réserve de mise
en ligne. En validant votre commande, vous acceptez l'intégralité
de ces conditions.
2- E-TRADING SYSTEM (Llc) développe une ligne de produits
et les propose à la vente. La vente de ces produits n'entraîne
pas de transfert de droit de propriété intellectuelle
et de copyright.
3- Les produits proposés sont susceptibles d'être modifiés.
Les photographies et le texte d'accompagnement ne sont pas contractuels.
4- La livraison s'effectue par la poste, du Lundi au Samedi, en
COLISSIMO Suivi :
a. Europe
- en général sous 8 jours ouvrés.
b. Reste du monde et DOM-TOM
- Les frais de douane sont à la charge de l\auteur de la
commande.
c. Les frais de livraison sont offerts pour toute commande supérieure
à 120 euros.
d. E-TRADING SYSTEM (Llc) dégage toute responsabilité
quant à l'acheminement en temps des colis.
5- Nos prix s'entendent TTC pour l'Union européenne et pour
les autres destinations.
6- Les commandes sont enregistrées dans les limites des stocks
disponibles (nous vous informerons par e-mail de tout problème
de disponibilité) et traitées à réception
de votre règlement complet.
7- Vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrés à
compter du jour de la réception de la commande pour nous
les retourner en vue d'un échange ou d'un remboursement par
E-TRADING SYSTEM (Llc). Les marchandises doivent être retournées
complètes, en parfait état, et à vos frais,
accompagnées de la facture, en vue d'un remboursement ou
échange.
8- Le transfert de propriété au profit de l'acquéreur
se fera après règlement par celui-ci de l'intégralité
de sa commande. En revanche, le transfert des risques s'effectuera
dès que les produits commandés auront quitté
nos locaux.
9- Les produits sont conformes à la législation française.
10- Nous nous engageons à apporter tous les soins en usage
dans la profession pour la mise en œuvre du service offert
au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra
pas être retenue en cas de manquement à nos obligations
contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure
tel que, et sans limitation, les catastrophes, grèves, incendies,
inondations, défaillance ou panne de matériel, des
moyens de transport, de communication ou du fait de vos agissements.
E-TRADING SYSTEM (Llc) ne saurait être tenu pour responsable
des éventuelles restrictions concernant la législation
de ce produits dans le pays de destination.
11- Tout litige éventuel sera de la compétence de
la juridiction du siège social de E-TRADING SYSTEM (Llc).
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